Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURMALINE
Société dite : EMBA MINK BREEDERS ASSOCIATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Wisconsin (E.U.A.) : 6214 Washington Avenue, RACINE, Etat de Wisconsin, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1256986
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1994

Présentation de la marque TOURMALINE

Déposée le 10 janvier 1984 par la société Société dite : EMBA MINK BREEDERS ASSOCIATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Wisconsin (E.U.A.) : 6214 Washington Avenue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : EMBA MINK BREEDERS ASSOCIATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Wisconsin (E.U.A.) : 6214 Washington Avenue - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque TOURMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURMALINE est expirée depuis le 10 janvier 1994.

Société dite : EMBA MINK BREEDERS ASSOCIATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Wisconsin (E.U.A.) : 6214 Washington Avenue a également déposé les autres marques suivantes : ROVALIA , EMBA , ARCTURUS , OBSIDIAN , AEOLIAN


Société dite : EMBA MINK BREEDERS ASSOCIATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Wisconsin (E.U.A.) : 6214 Washington Avenue, RACINE, Etat de Wisconsin, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Fourrures, peaux et vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.